Processus

Permis de recherche dans les territoires

Parc national Aulavik, Parc national Ivvavik, Parc national Tuktut Nogait et Site canadien des pingos

Territoires du Nord-Ouest

Pour obtenir un aperçu du processus d’obtention de permis de recherche dans les Territoires du Nord-Ouest (T.N.-O.), allez au site Web du Aurora Research Institute et téléchargez un exemplaire du guide Doing Research in the Western Northwest Territories: a guide for researchers.

Territoire du Yukon

Pour obtenir un aperçu du processus d’obtention de permis de recherche scientifique au Yukon, allez au site Web de la direction générale du patrimoine du ministère du Tourisme et de la culture du gouvernement du Yukon.

Pour obtenir un bon aperçu du processus d’obtention de permis de recherche pour le versant Nord du Yukon, contactez le Conseil consultatif de la gestion de la faune (versant Nord) à wmacns@web.ca afin d’obtenir un exemplaire de l’ébauche de son guide Yukon North Slope Research Guide, ou consultez son site Web à http://taiga.net/wmac.

Ces guides sont d’excellentes ressources et abordent des sujets tels que les permis, les licences et les processus de revue applicables, les sources de financement, comment faire participer les communautés à la recherche et à la surveillance, comment consulter les collectivités, comment accéder au savoir traditionnel et local et communiquer l’information aux collectivités, et l’éthique.

Renseignements généraux

Parc national Aulavik, Parc national Ivvavik, Parc national Tuktut Nogait et Site canadien des pingos

• Pour obtenir plus de détails sur la consultation des collectivités et l’évaluation environnementale dans l’Arctique de l’Ouest, veuillez consulter la section Information générale à la page du Système de demande de permis de recherche et de collecte. Cliquez sur Information et conditions propres à l'aire patrimoniale et sélectionnez le parc désiré ou le site canadien des pingos dans le menu déroulant.

• Chacune des collectivités de la région désignée des Inuvialuit possède un plan de conservation communautaire qui peut intéresser les chercheurs. Ces plans sont maintenant disponibles en ligne à http://www.bmmda.nt.ca/ sous « downloads » (téléchargements).

• Un certain nombre d’organisations de gestion coopérative établies dans le cadre de la Convention définitive des Inuvialuit peuvent fournir le nom de personnes-ressources et faciliter la recherche dans tous les secteurs de la région désignée des Inuvialuit.

  1. Le Conseil consultatif de la gestion de la faune pour les Territoires du Nord-Ouest ( wmacnwt@jointsec.nt.ca ) et celui pour le versant Nord du Yukon ( wmacns@web.ca ) peuvent fournir une orientation pour toutes les questions concernant la gestion de la faune. Ils établissent également les priorités en matière de recherche et de surveillance et jouent un rôle important dans l’allocation des fonds de mise en œuvre.

  2. Le Comité mixte de gestion de la pêche ( fjmc@jointsec.nt.ca ) donne des conseils sur la recherche et la gestion des pêches et des ressources en mammifères marins dans la région désignée des Inuvialuit.

Liste de vérification des permis de recherche

Parc national Aulavik, Parc national Ivvavik, Parc national Tuktut Nogait et Site canadien des pingos

1. Si vous menez une recherche ou une collection entièrement dans une aire du patrimoine, vous devez obtenir ce qui suit:
   • Permis de recherche/collection de Parcs Canada
   • Approbation du Comité d’étude des répercussions environnementales
   • Évaluation environnementale par l’ACEE ou en vertu de la Loi sur l’évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon (s’il y a lieu)
   • Documentation montrant que vous avez consulté les organisations communautaires appropriées
2. Si votre recherche dépasse les limites de l’aire patrimoniale, vous devrez peut-être obtenir ce qui suit:
   • Permis de recherche sur la faune (dans les T.N.-O.)
   • Permis de recherche scientifique (Yukon Scientists and Explorers Licence) pour la recherche au Yukon
   • Approbation de recherche archéologique de la Inuvialuit Regional Corporation et de la société de la communauté touchée
   • Permis d’archéologue (émis par le Centre du patrimoine septentrional du Prince de Galles (pour la recherche archéologique dans les T.N.-O.)
   • Permis en vertu du Règlement sur les lieux archéologiques du Yukon
   • Permis de recherche scientifique (émis par le Aurora Research Institute pour la recherche dans les T.N.-O.)
   • Inuvialuit Land Administration Land Use Licence. Permis d’utilisation du territoire émis par la Commission inuvialuit d’administration des terres. Ce permis est exigé si vous menez des recherches sur des terres privées dans la région désignée des Inuvialuit. L’adresse du site Web est http://www.inuvialuitland.com/
   • Permis du Service canadien de la faune si votre recherche comprend une espèce figurant sur la liste de la Loi sur les espèces en péril ou a une incidence sur une espèce quelconque figurant dans cette liste.
   • Documentation montrant que vous avez contacté les organisations communautaires appropriées et que toute exigence de consultation des organismes gouvernementaux et/ou des organisations communautaires ont été respectées.
   
   
3. Si votre recherche comprend des oiseaux migrateurs ou se déroule dans un refuge d’oiseaux migrateurs, vous devez également posséder:
   • Permis scientifique sur les oiseaux migrateurs (émis par le Service canadien de la faune)