Rapports
Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014
Document d'accompagnement : Renseignements supplémentaires sur les résultats et le rendement des programmes
Avant-propos
En raison de la limite de 350 mots par résumé de programme instaurée par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (SCT), certains des points saillants des programmes qui figuraient auparavant dans le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) ont été transférés au présent document d'accompagnement. Les renseignements qu'il contient ne seront pas déposés au Parlement. Dans la version électronique du RMR 2013-2014, des liens hypertextes permettront aux utilisateurs qui souhaitent prendre connaissance des renseignements supplémentaires relatifs aux résultats et au rendement des programmes et des sous-programmes, de se rendre directement à la section correspondante du document d'accompagnement, disponible sur le site Web de Parcs Canada.
Section II - Analyse de programme(s) par résultat stratégique
PROGRAMME 1.1 : CRÉATION DE LIEUX PATRIMONIAUX
Annuellement, Parcs Canada se fixe l'objectif suivant : 33 % des cérémonies organisées devront porter sur l'un des trois thèmes sous-représentés, à savoir l'histoire des communautés ethnoculturelles, des femmes et des Autochtones. Les commémorations ministérielles organisées en 2013-2014 sont présentées dans le tableau ci-dessous (par type et par thème sous-représenté). Parmi elles, deux commémoraient l'histoire des communautés ethnoculturelles et une commémorait l'histoire des Autochtones.
| TOTAL DES COMMÉMORATIONS | THÈMES SOUS-REPRÉSENTÉS | |||||
| Type | Nombre | Communautés ethnoculturelles | Femmes | Histoire des autochtones | Total | Pourcentage |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Lieux | 3 | 1 | 0 | 0 | 1 | 33 % |
| Personnages | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | s.o. |
| Événements | 6 | 1 | 0 | 1 | 2 | 33 % |
| Total | 9 | 2 | 0 | 1 | 3 | 33 % |
SOUS-PROGRAMME 1.1.1 : CRÉATION ET EXPANSION DE PARCS NATIONAUX
| RÉGION NATURELLE TERRESTRE ET AIRE D'INTÉRÊT DE PARC NATIONAL | ÉTAT D'AVANCEMENT EN 2013-2014 |
|---|---|
Bas-Plateau de la côte atlantique (représentée) L'ÎLE DE SABLE (N.-É.)
|
Établissement en vertu de la loi (étape 5) En février 2013, le projet de loi S-15 modifiant la Loi sur le développement et la conservation des parcs nationaux du Canada a été déposé au Sénat. Ce projet de loi protégera officiellement la réserve de parc national de l'Île de Sable en vertu de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. Il prévoit de ratifier l'entente signée par le ministre de l'Environnement et le premier ministre de la Nouvelle-Écosse le 17 octobre 2011 et visant à établir une réserve de parc national à l'Île-de-Sable, en vertu de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. Dans le cadre de l'entente, les deux gouvernements sont tenus de modifier leur législation respective sur les hydrocarbures extracôtiers, pour interdire le forage sur l'île et en mer à une distance d'un mile nautique. Plusieurs permis détenus par des entreprises ont été modifiés afin de mettre en application cette interdiction à l'intérieur de leurs zones de licence. |
Monts Mackenzie (représentée) NÁÁTS'IHCH'OH (T.N.-O.) |
Négociation des ententes (étape 4) À la suite de la signature de l'entente d'établissement de la réserve de parc national (c.-à-d. le Plan des répercussions et des avantages) en mars 2012, et l'annonce de la création du parc en août 2012, Parcs Canada a achevé les négociations pour acquérir les intérêts d'une tierce partie afin de protéger la réserve de parc en vertu de la Loi sur les parcs nationaux du Canada. Parcs Canada a obtenu le pouvoir nécessaire pour faire l'ébauche d'un projet de loi afin de protéger la réserve de parc national en vertu de la Loi. De plus, il a entrepris le travail et des consultations fédérales et territoriales à propos d'une modification aux limites annoncées en 2012 dans le but d'agrandir les limites jusqu'au Lac O'Grady à la demande des Dénés et des Métis du Sahtu. |
Région boréale de la côte est (non représentée) MONTS MEALY (T.-N.-L.) |
Négociation des ententes (étape 4) Parcs Canada et le gouvernement de Terre-Neuve et Labrador ont continué de faire des progrès importants dans la négociation formelle d'une entente de transfert des terres visant à établir une réserve de parc national dans la région des monts Mealy. Les deux gouvernements ont travaillé de concert pour achever une description juridique des limites externes finales tout en travaillant à la résolution de plusieurs autres questions liées à l'arpentage. L'Agence a conclu et paraphé une entente sur les répercussions et les avantages de parc avec la nation Innu. Les consultations avec le Conseil de la communauté NunatuKavut et les Innus du Québec se poursuivent. |
Extrême-Arctique Ouest (non représentée) QAUSUITTUQ |
Négociation des ententes (étape 4) Parcs Canada et l'Association inuit Qiqiktani (AIQ) ont finalisé les négociations et ont paraphé l'Entente sur les répercussions et les avantages pour les Inuits afin d'établir un parc national au nord de l'Île Bathurst. Une telle entente est nécessaire en vertu de l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut pour tout nouveau parc national au Nunavut. Le travail a ensuite été entrepris pour obtenir l'appui du nouveau gouvernement du Nunavut pour le parc et pour ratifier l'entente par l'AIQ. Le travail a également été entrepris pour renouveler l'entente provisoire sur les terres soustraites, qui devait prendre fin en 2014. |
Bas plateaux boréaux du Nord-Ouest (non représentée) THAIDENE NENE AU BRAS-EST-DU-GRAND-LAC-DES-ESCLAVES (T.N.-O.) |
Étude de faisabilité (étape 3) / Négociation des ententes (étape 4) Parcs Canada et la Première nation Déné Łutsel K'e ont finalisé les négociations et ont paraphé une entente d'établissement de parc national. De plus, une entente de contribution a été signée entre Parcs Canada et la nation Métis des Territoires du Nord-Ouest qui a mené aux négociations d'une entente d'établissement de parc national. Parcs Canada et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest ont entrepris des discussions pour savoir avec qui ils collaboreraient à l'entente de transfert des responsabilités entrant en vigueur en avril 2014. L'entente provisoire sur les terres soustraites a été renouvelée en mars 2014 par le gouvernement fédéral avant le transfert des responsabilités, mais appuyé par le GTNO. |
Basses-Terres du Manitoba (non représentée) BASSES-TERRES DU MANITOBA (MAN.) |
Étude de faisabilité (étape 3) Parcs Canada, le gouvernement du Manitoba et la nation crie de Misipawistik (NCM) ont continué de travailler ensemble dans le cadre de leur protocole d'entente visant l'examen des questions et le partage des renseignements qui mèneront à une décision par la NCM sur la possibilité de créer un parc national à proximité de Grand Rapids. La NCM a entamé un processus visant à travailler avec les autres Premières nations dans la région et les consulter à propos de la proposition de parc national. |
SOUS-PROGRAMME 1.1.3 : CRÉATION D'AIRES MARINES NATIONALES DE CONSERVATION
| RÉGION MARINE ET ZONE D'INTÉRÊT D'AIRE MARINE NATIONALE DE CONSERVATION | ÉTAT D'AVANCEMENT EN 2013-2014 |
|---|---|
Détroit de Lancaster (non représentée) DÉTROIT DE LANCASTER (NUN.) |
Étude de faisabilité (étape 3) Des progrès importants ont été effectués en 2013-2014 avec l'engagement du gouvernement du Canada de 2010 visant à mener des études et à mener des consultations à propos de sa proposition d'aire marine nationale de conservation de 44 300 km2 dans le Détroit de Lancaster. Les études sur les valeurs écologiques et les ressources non-renouvelables exigées par les ministres en 2010 ont été publiées et l'étude sur les connaissances traditionnelles a considérablement progressé. Les trois études sont des éléments essentiels pour les considérations quant aux limites finales. Une étude touristique entreprise en 2012-2013 a également été achevée. Un deuxième tour de consultation communautaire a été entrepris par les représentants de Parcs Canada, le gouvernement du Nunavut et l'Association Inuit Qiqiktani afin de présenter les diverses études et de demander des commentaires sur les limites possibles pour l'Aire marine nationale de conservation du Détroit de Lancaster. |
Détroit de Georgia (non représentée) DÉTROIT DE GEORGIA SUD (C.-B.) |
Étude de faisabilité (étape 3) En octobre 2011, les ministres de l'Environnement du gouvernement du Canada et du gouvernement de la Colombie-Britannique ont annoncé la tenue d'une consultation avec les Premières Nations, les gouvernements, les intervenants clés du secteur maritime et les détenteurs de droits concernant l'aire de 1 400 kilomètres carrés proposée. Au cours de 2013-2014, d'importants progrès ont été réalisés visant l'engagement et la consultation des secteurs clés potentiellement susceptibles d'être touchés, et travaillant sur une évaluation continue des répercussions économiques détaillées. Des efforts pour maintenir l'engagement avec les 19 groupes locaux des Premières nations ont été entrepris. Suite à la directive du Comité de direction Canada/Colombie-Britannique, le travail a été entrepris pour améliorer un concept d'aire marine nationale de conservation pour le Détroit de Georgia-Sud afin de clarifier les répercussions possibles sur les intervenants. |
Bancs de la Madeleine (non représentée) LES ÎLES-DE-LA-MADELEINE (QUÉ.) |
Étude de faisabilité (étape 3) En décembre 2011, le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec ont signé une entente visant à mener une étude sur la création d'une aire marine de conservation protégée dans la région des Îles-de-la-Madeleine. Au cours de 2013-2014, d'importants progrès ont été réalisés, par l'achèvement d'un nombre de rapports écologiques, économiques et culturels. En outre, les discussions concernant cette étude avec les intervenants locaux et les Premières Nations ont progressé. |
PROGRAMME 1.2 : CONSERVATION DES RESSOURCES PATRIMONIALES
Résultats des lieux historiques nationaux pour lesquels l'évaluation initiale a donné une cote rouge (faible)
Attente en matière de rendement : 60 % des lieux historiques nationaux où l'état des ressources culturelles d'importance historique nationale ayant reçu une cote faible lors de l'évaluation initiale seront améliorés d'ici mars 2014.
Résultat: 9 des 13 lieux (69 %) ont amélioré leur cote de « Rouge » à « Jaune » ou « Vert » entre 2001-2002 et 2011-2012.
| LIEU HISTORIQUE NATIONAL | ANNÉE DE RÉFÉRENCE ET COTE[1] | ANNÉE DE RÉÉVALUATION ET COTE |
|---|---|---|
| Forts-de-Lévis | 2004-2005 (rouge) | 2009-2010 (rouge) |
| Forteresse-de-Louisbourg | 2005-2006 (rouge) | 2010-2011 (rouge) |
| Drague-Numéro-Quatre | 2006-2007 (rouge) | Aucune mise à jour (rouge)[2] |
| Grosse-Île-et-le-Mémorial-des-Irlandais | 2007-2008 (rouge) | 2011-2012 (rouge) |
| Bataille-du-Moulin-à-Vent | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Fort-Henry | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Fortifications-de-Kingston | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Canal-de-Carillon | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Ranch-Bar U | 2004-2005 (rouge) | 2009-2010 (jaune) |
| N.C.S.M Haida | 2005-2006 (rouge) | 2010-2011 (jaune) |
| Centre-d'Accueil-du-Parc-Jasper | 2001-2002 (rouge) | 2007-2008 (vert) |
| Salon-de-Thé-des-Chutes-Twin | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (vert) |
| Fort-McNab | 2007-2008 (rouge) | 2010-2011 (vert) |
SOUS-PROGRAMME 1.2.2 : CONSERVATION DES LIEUX HISTORIQUES NATIONAUX
Résultats des lieux historiques nationaux pour lesquels l'évaluation initiale a donné une cote rouge (faible)
Attente en matière de rendement : 60 % des lieux historiques nationaux où l'état des bâtiments historiques et des structures d'importance historique nationale ayant reçu une cote faible lors de l'évaluation initiale seront améliorés d'ici mars 2014.
Résultat : 9 des 13 lieux (69 %) ont amélioré leur cote de « Rouge » à « Jaune » ou « Vert » entre 2001-2002 et 2011-2012.
| LIEU HISTORIQUE NATIONAL | ANNÉE DE RÉFÉRENCE ET COTE[3] | ANNÉE DE RÉÉVALUATION ET COTE |
|---|---|---|
| Canal-de-Lachine | 2007-2008 (rouge) | Aucune mise à jour (rouge)[4] |
| Grosse-Île-et-le-Mémorial-des-Irlandais | 2007-2008 (rouge) | 2011-2012 (rouge) |
| Forts-de-Lévis | 2004-2005 (rouge) | 2009-2010 (rouge) |
| Drague-Numéro-Quatre | 2006-2007 (rouge) | Aucune mise à jour (rouge)[5] |
| Bataille-du-Moulin-à-Vent | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Fort-Henry | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Fortifications-de-Kingston | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (jaune) |
| Ranch-Bar U | 2004-2005 (rouge) | 2009-2010 (jaune) |
| N.C.S.M Haida | 2005-2006 (rouge) | 2010-2011 (jaune) |
| Centre-d'Accueil-du-Parc-Jasper | 2001-2002 (rouge) | 2007-2008 (vert) |
| Salon-de-Thé-des-Chutes-Twin | 2002-2003 (rouge) | 2008-2009 (vert) |
| Fort-McNab | 2007-2008 (rouge) | 2010-2011 (vert) |
| Signal Hill | 2003-2004 (rouge) | 2011-2012 (vert) |
PROGRAMME 1.4 : EXPÉRIENCE DU VISITEUR
Le programme d'information sur les visiteurs utilise un questionnaire standard visant à fournir aux gestionnaires des parcs nationaux, des lieux historiques nationaux et des aires marines nationales de conservation, des renseignements sur les visiteurs quant à leur utilisation des produits et des services et à leur satisfaction par rapport à divers autres aspects de leur visite. Le processus de sélection des lieux protégés susceptibles de participer au programme d'information sur les visiteurs, chaque année, est aligné, dans la mesure du possible, sur le calendrier des besoins en matière de la planification de la gestion et de la production de rapports. Les parcs nationaux, lieux historiques nationaux et aires marines nationales de conservation qui participent au programme d'information sur les visiteurs sur un cycle de cinq ans comptent pour la majorité du nombre total de visites enregistrées dans les lieux patrimoniaux administrés par Parcs Canada.
En 2013-2014, le sondage a été réalisé dans 11 lieux pendant la période de pointe de juin à septembre 2013. Les résultats annuels spécifiques et les moyennes de l'Agence en matière d'objectifs de rendement ont été les suivants :
Satisfaction : Dix des 11 lieux sondés ont dépassé les objectifs fixés de 90 % de visiteurs satisfaits et les 11 lieux ont dépassé l'objectif de 50 % de visiteurs très satisfaits de leur visite. Les moyennes globales pour l'Agence sont respectivement de 95 % et 70 %.
Significatif : Quatre des 11 lieux sondés ont atteint ou dépassé l'objectif de 85 %, tandis que sept autres lieux ont presque atteint l'objectif. La moyenne globale pour l'Agence est de 83 %.
Les détails des résultats sont indiqués dans le tableau suivant.
| LIEU SONDÉ | SATISFAITS | TRÈS SATISFAITS | SIGNIFICATIF |
|---|---|---|---|
| LHN de la Villa-Bellevue | 98 % | 84 % | 81 % |
| LHN de la Maison-Commémorative-Bethune | 96 % | 75 % | 92 % |
| PN de la Péninsule-Bruce | 93 % | 66 % | 84 % |
| LHN du Phare-de-Cap-Spear | 94 % | 69 % | 84 % |
| LHN Cave and Basin | 91 % | 61 % | 71 % |
| LHN du Fort-Langley | 87 % | 60 % | 79 % |
| LHN Fort Rodd Hill et Phare-de-Fisgard | 97 % | 74 % | 82 % |
| LHN du Fort-Walsh | 98 % | 81 % | 88 % |
| PN des Prairies | 96 % | 68 % | 91 % |
| Site patrimonial Green Gables | 92 % | 61 % | 75 % |
| LHN du N.C.S.M Haida | 100 % | 86 % | 95 % |
| Moyenne (2013-2014) | 94 % | 71 % | 84 % |
| Moyenne globale (Agence)* | 95 % | 70 % | 83 % |
Remarque : La satisfaction est une mesure subjective de l'expérience globale d'un visiteur. Les services, les activités et les interactions avec le personnel contribuent au niveau de satisfaction du visiteur. La combinaison des éléments qui sont importants varie d'un visiteur à l'autre et, dans une certaine mesure, d'un lieu à l'autre.
Remarque : La signification correspond à une mesure subjective du sentiment d'attachement à ce lieu, fondée sur l'internalisation d'un individu de son ou de ses expériences dans un lieu patrimonial spécifique. Les expériences importantes favorisant l'attachement personnel varient selon le visiteur.
SOUS-PROGRAMMES 1.4.2, 1.4.3, 1.4.4, 1.4.5 : INTERPRÉTATION ET OFFRE DE SERVICE AUX VISITEURS DES PARCS NATIONAUX ET LIEUX HISTORIQUES NATIONAUX
Appréciation : Neuf des 11 lieux sondés ont dépassé les attentes ciblées de 90 % et deux l'ont presque atteint. La moyenne globale pour l'Agence est de 95 %
Apprentissage : Deux des deux parcs nationaux ont dépassé l'objectif de 60 %. En ce qui a trait aux lieux historiques nationaux sondés, sept ont dépassé l'objectif de rendement de 85 %, alors que les deux autres l'ont presque atteint. La moyenne globale pour l'Agence est 82 %.
Les détails des résultats sont indiqués dans le tableau suivant.
| LIEU SONDÉ | ONT APPRÉCIÉ | ONT APPRIS |
|---|---|---|
| LHN de la Villa-Bellevue | 97 % | 98 % |
| LHN de la Maison-Commémorative-Bethune | 94 % | 95 % |
| PN de la Péninsule-Bruce | 90 % | 68 % |
| LHN du Phare-de-Cap-Spear | 95 % | 79 % |
| LHN Cave and Basin | 83 % | 87 % |
| LHN du Fort-Langley | 88 % | 92 % |
| LHN Fort Rodd Hill et Phare-de-Fisgard | 97 % | 90 % |
| LHN du Fort-Walsh | 97 % | 95 % |
| PN des Prairies | 96 % | 89 % |
| Site patrimonial Green Gables | 92 % | 83 % |
| LHN du N.C.S.M Haida | 99 % | 97 % |
| Average (2013-2014) | 93 % | 88 % |
| Overall average (Agency)* | 95 % | 82 % |
Autres sujets d'intérêts
Réconciliation des Métis - Accomplissements pour 2013-2014
Le gouvernement du Canada s'est engagé à établir une relation de travail forte et mutuellement avantageuse avec les Métis et les autres groupes autochtones. Une stratégie pluri ministérielle pour mettre en œuvre des programmes relatifs à la réconciliation et à la gestion des droits autochtones des Métis a été approuvée en 2010. Cette stratégie est dirigée par le ministère des Affaires autochtones et du Développement du Nord. En vertu de cette stratégie, Parcs Canada recevra un total de 5,12 millions de dollars à répartir en parts égales sur cinq ans. Le financement a commencé en 2010-2011. Cinq projets ont été complétés sous le financement du programme Métis avant que 2013-2014 ne commence.
Le travail s'est poursuivi au cours de 2013-2014 dans 10 projets dans l'Ouest du Canada et 1 au Bureau national. Précisément, les plus grands efforts ont été mis sur l'établissement de relations et les efforts d'engagement dans les régions où vivent d'importantes populations Métis : 3 parcs nationaux, Wood Buffalo (nord de l'Alberta et T.N.-O.)), Jasper (Alberta) et Riding Mountain (Manitoba) et 2 lieux historiques nationaux, Rocky Mountain House (Alberta) et Fort-Walsh (Saskatchewan).
Les efforts d'interprétation continus pour six autres projets pour donner une voie aux Métis dans les lieux historiques nationaux :
- à Rocky Mountain House pour la gestion de l'offre de camping patrimonial et d'autres produits Métis et pour la coordination du pow-wow annuel sur les lieux;
- à Fort-Walsh dans un sentier patrimonial, un pont, des cabines et des panneaux expliquant l'histoire des Métis dans cette région;
- à Winnipeg pour un étudiant d'été à La Fourche, des panneaux d'interprétation au lieu de la Bataille de Seven Oaks et la production d'une exposition itinérante pour la Maison-Riel; et
- à la Conservation et à la commémoration du patrimoine au Bureau national, afin de travailler sur une exposition itinérante d'artéfacts et d'images Métis.
Plusieurs de ces projets se poursuivront l'an prochain, soit en tant que projet continue (5 ans) ou projet à terme.
De plus, un nombre de nouveaux projets ont été entrepris, y compris la célébration de la culture Métis au Fort-St. James en reconnaissance d'une nouvelle exposition sur le peuple autochtone Carrier, de certaines traductions d'expositions, du remplacement d'une tente de la Journée nationale des Autochtones et de la promotion du camping patrimonial à Rocky Mountain House. Au Bureau national, la production de modules de formation sur la sensibilisation culturelle a commencé, ainsi que les préparations pour le tournage des accomplissements du projet Métis dans les parcs nationaux et les lieux historiques au cours de l'été 2014.
La planification a été achevée dans le domaine pour 11 autres projets, qui doivent être réalisés en 2014-2015. Ils comprennent la production de plusieurs livres, les célébrations de la vie Métis, l'élaboration de contenu de site Web, un ensemble touristique à Batoche et une visite virtuelle de Fort-Walsh.
[1] Le LHNC de la Tour-Martello-de-Carleton avait une cote de référence « Jaune » en 2001-2002. Avait une cote « Rouge » en 2008-2009. Le LHNC du Fort-Mississauga avait une cote de référence « Jaune » en 2003-2004. Avait une cote « Rouge » en 2011-2012. Les lieux non compris ici ont une cote d'évaluation initiale « Jaune ».
[2] Le travail de stabilisation et de protection de la Drague-Numéro-Quatre est un projet pluriannuel après 2013-2014. C'est seulement après que le travail est presque complété que la cote est supposée changer du rouge.
[3] Le LHNC de la Tour-Martello-de-Carleton avait une cote de référence « Jaune » en 2001-2002. Avait une cote « Rouge » en 2008-2009. Le LHNC du Fort-Mississauga avait une cote de référence « Jaune » en 2003-2004. Avait une cote « Rouge » en 2011-2012. Les lieux non compris ici ont une cote d'évaluation initiale « Jaune ».
[4] Le Canal Lachine doit être réévalué en 2014-2015.
[5] Le travail de stabilisation et de protection de la Drague-Numéro-Quatre est un projet pluriannuel après 2013-2014. C'est seulement après que le travail est presque complété que la cote est supposée changer du rouge.
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