Visiteurs au Canada

​Lieu historique national du Canal-de-Carillon

Retrouvez les renseignements destinés aux plaisanciers privés qui naviguent dans les eaux canadiennes ou qui cherchent à entrer au Canada par bateau. De plus, nous vous invitons à consulter le site Internet de l'Agence des services frontaliers du Canada afin de bien préparer votre visite. 

Sur cette page

Entrée au Canada par bateau

Lorsque vous arrivez au Canada à bord d'un bateau privé, vous devez vous rendre au centre de déclaration par téléphone maritime le plus près. Le premier arrimage d’un bateau privé en provenance d’un pays étranger doit se faire dans un lieu désigné pour la déclaration douanière.

Durant la saison de navigation, des agents des services frontaliers sont en poste à certains points de déclaration pour embarcations. Aux autres points d’entrée, un système de déclaration par téléphone est utilisé.

Pour en savoir plus, consultez la liste des lieux désignés pour la déclaration douanière.

Dès l'arrivée au Canada, le capitaine du navire se rapporte à l'Agence des services frontaliers du Canada en composant le 1-888-226-7277 et doit fournir des renseignements sur son itinéraire de voyage, ses passagers et sa déclaration. Il relève du capitaine du bateau de s'assurer que toutes les personnes à bord possèdent les documents d'identité adéquats. Seul le capitaine du bateau peut débarquer. Les autres personnes à bord doivent attendre l’autorisation de l'Agence des services frontaliers du Canada.

De manière générale, le dédouanement se fait verbalement, mais l’inspecteur peut se rendre à l’endroit où se trouve l’embarcation si une inspection ou des documents sont nécessaires. Une fois dédouané, le capitaine recevra un numéro de rapport pour ses dossiers. Sur demande, il devra présenter ce numéro à un agent des services frontaliers.

Lorsqu’une embarcation privée s’arrête ailleurs qu’à l’un des endroits désignés aux fins de la déclaration douanière à cause d’intempéries ou d’autres situations d’urgence, le pilote doit faire rapport des circonstances au bureau de l’Agence des services frontaliers du Canada le plus proche ou à la Gendarmerie royale du Canada.

Pour en savoir plus, consultez les exigences en matière de déclaration pour les conducteurs de bateaux privés.

Haut de la page

Les points d’entrée au Canada par bateau

Il existe plusieurs points d'entrée maritime où les exploitants de bateaux de plaisance privés peuvent effectuer leur déclaration douanière. 

Entrée par la rivière Richelieu

En provenance des États-Unis, notamment à partir du lac Champlain, l’entrée au Canada se fait généralement via la rivière Richelieu. Les embarcations en provenance des États-Unis doivent donc se présenter au bureau des douanes de Lacolle situé à l’extrémité d’une jetée, au quai Richelieu, à 0,8 mile au nord de la frontière.

Services offerts au quai Richelieu

Entrée par le fleuve Saint-Laurent et la région des Mille-Îles

En provenance des États-Unis, notamment à partir des canaux Érié et Oswego, l’entrée au Canada se fait par la Voie maritime du Saint-Laurent. La plupart des ports de plaisance sur la rive nord du Saint-Laurent sont considérés comme des ports d’entrée où les plaisanciers peuvent se rendre pour faire leur déclaration douanière.

Pour connaître tous les points d'entrée maritime, consultez la liste sur le site Internet de l'Agence des Services Frontaliers du Canada ou par téléphone au 1-888-226-7277.

Haut de la page

Compétences des conducteurs d'embarcations de plaisance

Transports Canada exige que tous les plaisanciers qui conduisent une embarcation à moteur aient une preuve de compétence et une preuve d'âge à bord en tout temps.

Une preuve de compétences peut être exigée aux non-résidents:

Le règlement ne s'applique pas aux non-résidents qui conduisent leur embarcation de plaisance munie d'un moteur en eaux canadiennes pendant moins de 45 jours consécutifs. Une preuve de résidence est exigée à bord, en tout temps.

Cette preuve de compétence pour les non-résidents peut prendre trois formes:

  1. Une carte de conducteur d'embarcation de plaisance canadienne
  2. Une liste de vérification de sécurité pour embarcations de location munies d'un moteur (une liste est requise pour chaque location)
  3. Une carte de conducteur ou l'équivalent qui rencontre les exigences de son État ou son pays

Visitez le site Internet de Transports Canada, pour connaître les exigences applicables aux plaisanciers étrangers en eaux canadiennes.

Haut de la page

Équipement de sécurité des embarcations de plaisance

Les embarcations de plaisance étrangères (immatriculées ou enregistrées ailleurs qu'au Canada) doivent être conformes aux exigences en matière d'équipement qui sont imposées par le pays où l'embarcation est habituellement gardée.

Si vous n'êtes pas résident du Canada et que vous utilisez une embarcation de plaisance immatriculée ou enregistrée au Canada, l'équipement de sécurité requis doit être conforme aux exigences canadiennes. Toutefois, vous pouvez choisir d'apporter votre propre vêtement de flottaison individuel pour votre usage personnel.

Pour plus d'information, veuillez consulter le Règlement sur les petits bâtiments.

Haut de la page

Liens connexes

Date de modification :