Évaluations environnementales stratégiques

Transcription

Parcs Canada a mis en place un cadre solide pour évaluer l’impact des propositions de projets dans les parcs nationaux.

Les effets cumulatifs sont un des aspects les plus compliqués de l’évaluation d’impact. Un effet cumulatif se produit lorsque de multiples projets ou activités ont un impact sur une seule composante de l’écosystème, par exemple un lac ou une population de macareux.

Parcs Canada utilise une approche multidimensionnelle pour les évaluations d’impact… qui nous permet de garder une vue d’ensemble des effets cumulatifs à l’esprit… en se concentrant sur les détails nécessaires à la détermination des mesures d’atténuation pour un projet.

Voyons maintenant comment les effets cumulatifs peuvent être dangereux pour la tortue, ainsi que la méthode employée pour les évaluer. L’évaluation environnementale stratégique du plan directeur du parc national permet d’effectuer une analyse selon une vue d’ensemble. Par exemple, l’évaluation stratégique tiendrait compte du fait qu’un climat plus chaud peut réduire l’étendue de l’habitat humide à la disposition des tortues.En même temps, l’analyse peut révéler une augmentation des prises illégales de tortues pour le commerce d’animaux de compagnie. Des taux de prédation anormalement élevés et les espèces envahissantes peuvent également nuire à la population de tortues.

À la proposition d’un projet, l’évaluation d’impact tiendrait compte de la probabilité que des tortues soient tuées par des véhicules sur la route.De plus, les tortues pourraient voir l’accès à leur habitat de nidification interrompu par les travaux effectués sur le rivage. Nous voulons réduire à un minimum les effets cumulatif… par conséquent, nous utilisons l’approche multidimensionnelle pour que l’évaluation d’impact de chaque projet intègre plus facilement une vue d’ensemble des effets cumulatifs. Nous nous assurons ainsi que les projets ne nuisent pas à notre capacité de maintenir ou de restaurer l’intégrité écologique.

Pour en savoir plus, consultez le site pc.gc.ca.

Parcs Canada utilise deux niveaux d’évaluation d’impact. Les évaluations au niveau du projet constituent un premier niveau. L’autre niveau est l’évaluation environnementale stratégique (EES). Ce système à plusieurs niveaux fait partie d’un cadre solide permettant d’évaluer l’impact des propositions de projets sur les parcs nationaux, les aires marines de conservation et les sites historiques. Le cadre garantit que l’intégrité écologique, la durabilité écologique et l’intégrité commémorative sont protégées. La protection des aires patrimoniales est ce qui permet à Parcs Canada de proposer des services et des expériences significatives aux visiteurs.

Comprendre les effets cumulatifs

Des évaluations d’impact au niveau du projet sont nécessaires. Mais elles ne sont pas toujours le bon outil pour cerner les effets cumulatifs plus larges. Un effet cumulatif se produit lorsque de multiples actions humaines se combinent pour avoir un impact négatif sur l’environnement. D’autres facteurs externes, comme le changement climatique, peuvent également contribuer à cet effet. Pour comprendre les effets cumulatifs, nous devons envisager l’environnement sous un angle plus large que celui d’une évaluation au niveau du projet.

Par exemple, les tortues peuvent être affectées par de multiples actions humaines dans un même parc. Les tortues peuvent être heurtées et tuées par les véhicules sur la route. Certaines peuvent être prises illégalement pour le commerce des animaux de compagnie. Un projet de littoral pourrait interrompre l’accès des tortues à leur habitat de nidification. Entre-temps, un climat plus chaud pourrait réduire l’étendue des habitats humides disponibles pour les tortues. L’impact combiné de tous ces facteurs de stress simultanés a un effet cumulatif sur les tortues.


Représentation des effets cumulatifs qui peuvent avoir un impact sur les tortues.
  • Effets cumulatifs : description longue

    Cette image montre le dessin d'une tortue dont la carapace est marquée de divers effets cumulatifs : mortalité routière, changements climatiques, prélèvement illégal, prédation excessive, espèces envahissantes, destruction de l'habitat.


L’évaluation environnementale stratégique permet à Parcs Canada d’envisager cette vision d’ensemble. Elle s’applique aux politiques, aux plans et aux programmes. Par exemple, nous effectuons une évaluation environnementale stratégique sur les plans de gestion décennaux des parcs. Cela nous permet d’évaluer les effets cumulatifs sur une région. Nous cernons les lacunes dans nos connaissances, ainsi que les méthodes et les outils nécessaires pour gérer les effets cumulatifs. Ce processus peut également permettre de découvrir des possibilités de renforcer les effets positifs. Les conclusions de l’évaluation environnementale stratégique sont utilisées pour garantir l’efficacité de l’évaluation au niveau du projet.

Gestion des effets cumulatifs à Parcs Canada (PDF, 861 Ko)

Exigences fédérales en matière d’évaluation environnementale stratégique

La directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes (2010) exige que les agences fédérales effectuent des évaluations environnementales stratégiques sur les projets de politiques, de plans et de programmes dans les cas suivants :

  1. La proposition est soumise à l’approbation d’un ministre ou du Cabinet.
  2. La mise en œuvre de la proposition peut avoir des effets importants sur l’environnement, qu’ils soient positifs ou négatifs.

Même si les conditions susmentionnées ne sont pas remplies, Parcs Canada peut décider d’entreprendre une évaluation si cela s’avère bénéfique. Plus précisément, Parcs Canada peut décider d’effectuer une évaluation environnementale stratégique sur toute proposition de politique, de plan ou de programme qui :

Parcs Canada peut exiger une évaluation environnementale stratégique des documents suivants :

Déclarations sur l’évaluation environnementale stratégique

Parcs Canada est tenu de fournir une déclaration publique qui résume l’évaluation environnementale stratégique lorsqu’une proposition est approuvée. L’évaluation elle-même peut être documentée dans un rapport indépendant, ou être incorporée dans la politique, le plan ou le programme évalué.

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