Permis et licences

Lieu historique national du Fort-Chambly

Parcs Canada administre un vaste réseau de lieux historiques nationaux, de parcs nationaux, d'aires marines nationales de conservation ainsi qu'un parc urbain national.

Certains de ces sites uniques et enchanteurs se prêtent à la tenue d'événements, aux tournages de vidéo commerciale et aux séances de photographie commerciale. Pour avoir lieu, ces activités exigent l’autorisation et la délivrance d’un permis par Parcs Canada.

 


Interdiction des drones

Signe d'interdiction de drones L’utilisation de drones à des fins récréatives est interdite dans tous les sites administrés par Parcs Canada.

Certains vols de drone à des fins non récréatives – par exemple, pour effectuer une recherche scientifique, pour assurer la sécurité du public, etc. – sont parfois autorisés sous certaines conditions strictes.

Consultez la page Utilisation de drones dans les sites de Parcs Canada afin d’obtenir plus d’informations.

 


Tournage de vidéo commerciale et/ou séance de photographie commerciale

Pour avoir le droit d’effectuer un tournage de vidéo ou une séance de photographie dans un des sites administrés par Parcs Canada, vous devez soumettre votre demande au moins vingt (20) jours ouvrables avant la première journée de tournage de vidéo ou de séance de photographie prévue.

Les types d’activités acceptées comprennent, entre autres, le tournage de courts et de longs métrages, de documentaires et de séries télévisées, les tournages de vidéo et les séances de photographie à des fins commerciales ou marketing, et d’autres captations qui sont réalisées dans un but commercial.

Parcs Canada se réserve le droit de refuser ou de rejeter les demandes qui ne respectent pas l’ensemble des exigences requises. Si la demande est approuvée, Parcs Canada délivrera un permis de tournage de vidéo ou de séance de photographie assorti des conditions et des exigences supplémentaires à respecter dans le cadre de la production.

Pour soumettre une demande, veuillez télécharger et remplir le formulaire ci-dessous, et l’acheminer par courriel à permis-lhn-ugmoq@pc.gc.ca. Précisez le site demandé et la nature de votre projet dans l’objet du courriel.

Download PDF Download PDF Télécharger le formulaire de demande de permis de tournage (PDF - 202 Ko)

Si vous faites partie d'un média de voyage, veuillez suivre les indications dans la section Médias de voyage.

Enfin, n’oubliez pas de consulter la page Utilisation de drones dans les sites de Parcs Canada avant de soumettre votre demande de permis.


Médias de voyage

Les professionnels·les des médias de voyage comprennent, entre autres, les pigistes, les journalistes, les chroniqueurs·ses, les rédacteurs·rices, les vidéastes et les photographes touristiques œuvrant au sein d'un ou de plusieurs médias (magazines, journaux, télévision, radio, web, etc.), les blogueurs·ses et les vlogueurs·ses touristiques, et les influenceurs de médias sociaux touristiques.

Demande de tournage de vidéo ou de séance de photographie dans le cadre d’une visite d’un site de Parcs Canada

Si vous souhaitez organiser une tournée média, un voyage de presse ou une visite en personne, et en profiter pour effectuer un tournage de vidéo ou une séance de photographie dans l’un des sites de Parcs Canada, vous aurez besoin d’un permis.

Consultez la page Médias de voyage afin de connaître les exigences de Parcs Canada et la procédure pour soumettre une demande de permis spécifique aux médias de voyage.

Demande d’utilisation et de diffusion de photos ou de vidéos appartenant à Parcs Canada

Si vous êtes un·e professionnel·le d’un média de voyage et que vous désirez utiliser, commander et diffuser des photos ou des vidéos appartenant à Parcs Canada, communiquez par courriel avec l’équipe des relations des médias de voyage à travelmedia-mediasvoyage@pc.gc.ca.


Tenue d’un événement

Vous souhaitez organiser un mariage, une réunion d’affaires, un cours de groupe ou tout autre événement de nature privée, culturelle, sportive, corporative ou communautaire au lieu historique national du Fort-Chambly?

Consultez la page Location pour réunions et événements afin d’obtenir plus d’informations sur les espaces à louer, l’obtention d’un permis d’événement et les autres exigences requises.

Veuillez télécharger et remplir le formulaire ci-dessous, et l’acheminer par courriel à permis-lhn-ugmoq@pc.gc.ca. Précisez le site demandé et la nature de votre projet dans l’objet du courriel.

Download PDF Download PDF Télécharger le formulaire de demande locative (PDF - 125 Ko)


Vous avez des questions?

Veuillez envoyer un courriel à permis-lhn-ugmoq@pc.gc.ca afin d’obtenir plus d’informations.

 

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