Programme d’amélioration continue - Rapport annuel 2022-2023
Évaluation annuelle
Chaque année, vingt-quatre évaluations d’impact choisies de façon aléatoire sont évaluées afin de déterminer dans quelle mesure elles répondent aux résultats attendus selon la Directive sur l’évaluation d’impact de Parcs Canada, à savoir l’efficacité, l’efficience et la conformité.
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Description longue
Représentation des résultats de l'évaluation annuelle 2022-2023, selon une échelle de notation où les notes faibles vont de 1 à 3, les notes passables de 4 à 6, les bonnes notes de 7 à 8 et les excellentes de 9 à 10. Les résultats sont bons (7,5) dans la catégorie efficacité, bons (7,6) dans la catégorie efficience et bons (8,8) dans la catégorie conformité.
Points saillants :
- Dans l’ensemble, les résultats attendus sont atteints. Des améliorations considérables ont été apportées en ce qui concerne l’inclusion de détails pour la surveillance ou le suivi et la profondeur de l’analyse.
- Deux évaluations d’impact de base (EIB) et six évaluations d’impact courante préapprouvées (EICP) ont obtenu la note « Excellent ».
- Parmi les domaines à améliorer, il y a la qualité des EIB, le type d’information qui se trouve dans les formulaires de décision sur le processus d’évaluation d’impact et les résumés de l’étude des effets résiduels.
Principales recommandations :
- Créer et donner de la formation sur la façon de rédiger les rapports d’évaluation d’impact (en cours).
- Préciser l’application et l’utilisation du formulaire de décision sur le processus d’évaluation d’impact afin de s’assurer que les justifications et les descriptions nécessaires sont incluses.
Enquête clé
Le sujet de l’enquête clé de 2022-2023 était la participation du public. Un échantillon de six évaluations d’impact détaillées (EID) a été utilisé pour déterminer si le public avait suffisamment d’occasions pour participer de manière significative à un processus d’EID. Les méthodes utilisées sont les suivantes : des enquêtes internes, une analyse documentaire, une analyse de lisibilité des publications dans le Registre canadien d'évaluation d'impact (RCEI) et une analyse des rapports et des documents liés à l’EID du dossier de projet.
Points saillants :
- Toutes les EID ont atteint, voire dépassé, le taux de participation du public nécessaire pour le type et l’ampleur du projet. Le taux de participation a notamment dépassé les exigences de la Loi sur l’évaluation d’impact.
- L’EID préparée pour le projet « Gestion active du puceron lanigère de la pruche dans le parc national et lieu historique national Kejimkujik » a été citée comme un excellent exemple de participation significative du public à un processus d’EID.
- Les domaines à améliorer comprennent l’accès à l’information, la transparence et la participation liée au RCEI.
Principales recommandations :
- Améliorer la lisibilité des publications dans le RCEI.
- Communiquer clairement au public l’objectif de la participation à un processus d’EID.
- Faire participer le public de manière proactive en communiquant avec les intervenants clés avant la période de consultation de 30 jours, envoyer l’ébauche du rapport d’EID et le rapport définitif de l’EID aux intervenants clés, et améliorer et augmenter les messages sur les médias sociaux concernant les possibilités de consultation.
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