Utilisation de drones

L’utilisation de drones est un passe-temps populaire et pratique dans de nombreux secteurs d’activité. Toutefois, les drones constituent également des risques et peuvent perturber la faune et les visiteurs. Pour ces raisons, Parcs Canada limite strictement l’utilisation des drones.

Une personne utilisant un drone sans avoir obtenu l’approbation du parc ou du lieu est passible de mesures d’application de la loi et d’une amende pouvant atteindre 3 000 $.

Faire voler un drone à des fins récréatives

Tous les lieux de Parcs Canada sont des zones où les drones sont interdits à des fins récréatives. Laissez votre drone à la maison.

Événements spéciaux

Il arrive parfois que Parcs Canada organise un événement spécial comme un festival consacré aux modèles réduits d’aéronefs, à l’occasion desquels les appareils sont utilisés à des fins récréatives dans des conditions contrôlées. Les organismes souhaitant organiser un événement impliquant des drones devraient d’abord entamer des discussions avec le personnel du parc ou du lieu plusieurs mois à l’avance, afin de déterminer la faisabilité de cette activité et d’obtenir les permis nécessaires.

Faire voler un drone à des fins non récréatives

Les directeurs d’unité de gestion peuvent autoriser l’utilisation limitée de drones à des fins de :

• Gestion des ressources naturelles et culturelles;
• Sécurité du public;
• L’application de la loi;
• Gestion du parc/lieu (y compris la production de films et photographies pour fins de sensibilisation, de l’éducation et de la promotion)

Pour faire voler des drones à des fins non récréatives, vous devrez :

• Obtenir la permission du directeur d’unité de gestion
• Confirmer que vous respectez les exigences de Transport Canada

Les risques et les répercussions liés à l’utilisation de drones varient selon le moment, la saison et l’endroit; par conséquent, chaque demande est évaluée séparément.

Vidéo et photographie commerciales

Vous devez indiquer votre désir de faire voler un drone dans votre demande de permis de tournage et de photographie. Veuillez communiquer directement avec le personnel du parc ou du lieu.

Recherche scientifique

Vous devez indiquer votre désir de faire voler un drone dans votre demande de permis de recherche et de collecte.

À d’autres fins

Pour utiliser un drone à d’autres fins, veuillez communiquer directement avec le personnel du parc ou du lieu.

Liens

Utilisation de drones dans les lieux de Parcs Canada

Désirez-vous obtenir plus de renseignements?

• Téléphone : 519-322-2365 ou Sans frais : 1-888-773-8888
• Téléscripteur (ATS) : 1-866-787-6221
• Courriel : pelee.info@pc.gc.ca