Règlements sur les canaux historiques

Lieu historique national de la Voie-Navigable-Trent-Severn

Tout plaisancier devrait connaître les règlements applicables aux canaux historiques. 

Certaines activités sont interdites dans un canal. Entre autres, il est interdit : 

  • de faire un bruit exagéré dans le canal historique entre 23 h et 6 h;
  • de pêcher à moins de 10 m d'une écluse ou d'un quai d'approche ou sur un pont qui enjambe un chenal de navigation;
  • de plonger, de sauter, de faire de la plongée ou de se baigner dans un chenal de navigation ou à moins de 40 m d’une porte d’écluse ou d’un barrage;
  • de faire du ski nautique ou d’exercer toute activité consistant à être remorqué par un bâtiment dans un chenal de navigation.
  • les animaux domestiques doivent en tout temps être tenus en laisse ou gardés dans un enclos. Veuillez ramasser les excréments de votre animal et les jeter dans un récipient de façon appropriée.

Contactez-nous pour obtenir un exemplaire du Règlement sur les canaux historiques.


Limites de vitesse 

Afin de protéger l’environnement, les propriétaires riverains et l’ensemble des plaisanciers, plus de 75 zones sont assujetties à des limites de vitesse le long de la voie navigable Trent–Severn. Ces zones sont indiquées par des panneaux et sont régies par le Règlement sur les restrictions à la conduite des bateaux de la Loi sur la marine marchande du Canada. 

Speed limit signs
Dessus : Pannaeaux de délimitation indiquant les zones à vitesse limitée
Dessous :Panneau de limite de vitesse

Deux types de panneaux sont utilisés : les panneaux de délimitation (flèches) indiquent le début et la fin d’une zone à vitesse limitée; les panneaux de limite de vitesse (cercles) rappellent aux plaisanciers de ne pas dépasser la limite prescrite en traversant la zone. Ces panneaux sont affichés sur la rive, sur une structure ou sur des bouées blanches le long du chenal. 

Des agents de police patrouillent dans les zones de limitation de vitesse et donnent des contraventions aux plaisanciers trouvés coupables d’excès de vitesse. Sur les deux voies navigables, la vitesse maximale affichée est de 10 km/h (6 mi/h).

Panneau Sillage interdit

Surveillez le sillage de votre bateau 

Le sillage ou le remous que laissent les bateaux derrière eux constituent un problème important le long de la voie navigable Trent–Severn en raison des dommages causés aux propriétés privées, à l’environnement et aux autres embarcations. 

Vous êtes aux commandes de votre bateau et vous devez donc connaître les vitesses qui produisent un sillage maximal et un sillage minimal. Lorsque vous traversez une zone où le sillage est interdit, que vous pénétrez dans des chenaux étroits ou que vous vous approchez durivage, d’autres embarcations, de nageurs ou de quais, veuillez ralentir au maximum tout en conservant la maîtrise de votre bateau.


Interdiction de consommer de l’alcool

Les règlements concernant la conduite en état d’ébriété s’appliquent aux embarcations et aux véhicules. Cela est illégal. Quiconque est trouvé coupable de conduire un bateau en état d’ébriété risque de perdre son permis de conduire. Il est également illégal de circuler en bateau lorsqu’il y a de l’alcool débouché et non entreposé conformément à la Loi sur les permis d’alcool. Il est permis de consommer de l’alcool lorsque l’embarcation est munie d’une toilette fixe, de couchettes fixes, d’installations fixes pour la cuisson et qu’elle est ancrée ou amarrée de manière appropriée. La consommation d’alcool est interdite sur les terrains de Parcs Canada, y compris les quais et les aires de pique-nique.

 

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