Programme d’amélioration continue — Rapport annuel 2022 à 2023

Évaluation annuelle

Chaque année, vingt-quatre évaluations d’impact choisies de façon aléatoire (évaluations d’impact de routine préapprouvées [EIRP] et évaluations d’impact de base [EIB]) sont évaluées afin de déterminer dans quelle mesure elles répondent aux résultats attendus selon la Directive sur l’évaluation d’impact de Parcs Canada, à savoir l’efficacité, l’efficience et la conformité.

Figure 1. Échelle de notation de l'évaluation annuel et résultats

Figure 1. Échelle de notation de l'évaluation annuel et résultats — version textuelle

Il s'agit d'une infographie des résultats de la notation pour le rapport annuel 2024-2025. L'infographie comprend une échelle d'évaluation située en bas au centre du visuel. L'échelle de notation comprend 4 icônes en forme de goutte d'eau qui indiquent les différentes notes utilisées dans le rapport. En commençant par la gauche, l'icône en forme de goutte d'eau soulignée en noir et sur fond rouge, identifie une note médiocre avec une notation entre 1 et 3. En se déplaçant vers la droite, la deuxième icône, de couleur noire et sur fond orange, indique une notation passable, comprise entre 4 et 6. La goutte d'eau suivante, située à droite de l'icône orange, est tracée en noir sur fond jaune et correspond à une bonne notation, comprise entre 7 et 8. La dernière icône en forme de goutte située à l'extrême droite de l'échelle d'évaluation est soulignée en noir sur fond vert. L'icône verte identifie une note excellente, comprise entre 9 et 10. Au-dessus de l'échelle d'évaluation, les résultats du rapport annuel 2024-2025 sont organisés en trois catégories situées dans trois cases distinctes. En partant du côté supérieur gauche, on trouve une boîte de taille moyenne dont les deux coins supérieurs sont carrés et les deux coins inférieurs arrondis. La boîte à un contour vert foncé et un arrière-plan transparent. Les trois boîtes ont la même forme et ont un fond transparent avec un contour vert foncé. Dans la première boîte située à gauche, une goutte d'eau jaune indiquant une bonne note selon l'échelle de notation identifiée se trouve en haut au centre. Sous l'icône jaune, la catégorie « Efficacité » est indiquée en caractères gras noirs, ainsi que la note de 7,4 attribuée à cette catégorie. La deuxième case de taille moyenne est située au centre du visuel. Dans ce cadre, une icône jaune en forme de goutte d'eau indiquant une échelle d'évaluation bonne est située en haut au centre. Juste en dessous de l'icône jaune, la catégorie est identifiée en noir et en caractères gras comme étant « Efficience ». Sous la catégorie identifiée se trouve une note de 7,7. Le dernier encadré vert des trois, situé à droite du visuel, comporte une icône en forme de goutte d'eau jaune indiquant une bonne note selon l'échelle d'évaluation. Sous l'icône jaune, en noir et en gras, se trouve la catégorie « Conformité ». Enfin, la note de 8,2 est inscrite sous la catégorie identifiée dans cette boîte.

 

Points saillants

• Les parcours appropriés d’évaluation d’impacts ont été sélectionnés avec un degré élevé de précision.
• Les EIB étaient généralement bien préparées et efficaces, avec un bon établissement de la portée des composantes valorisées, une détermination claire des mesures d’atténuation et une profondeur d’analyse appropriée.
  • Une amélioration supplémentaire est nécessaire dans l’analyse des effets résiduels.
• Un domaine clé d’amélioration est la documentation claire et systématique de la conformité législative et stratégique, y compris les exigences en matière de consultation, ainsi que les obligations de surveillance et de suivi.

Principales recommandations

• Élaborer une boîte à outils de sélection de parcours pour soutenir des décisions transparentes et défendables en matière d’évaluation d’impact (EI).
• Réviser et améliorer le guide des EIB interne ainsi que les communications connexes afin de préciser clairement les exigences en matière d’EI, aidant ainsi à garantir leur prise en compte systématique dans les rapports sur les EIB.
• Promouvoir de nouveaux modules de formation axés sur l’évaluation des effets résiduels et de leur importance.

Enquête clé

L’enquête clé 2024-2025 s’est concentrée sur les évaluations d’impact détaillées (EID). Ce sujet a été choisi, car les EID ne sont actuellement pas incluses dans le cadre de l’évaluation annuelle. Cinq ans s’étant écoulés depuis la mise en œuvre des directives internes de Parcs Canada en matière d’EID, cette enquête a fourni l’occasion de commencer à examiner les tendances et à évaluer l’efficacité des processus de documentation liés aux EID.

Les renseignements ont été recueillis et analysés à partir de la liste de suivi interne des EID et des comptes rendus de décisions du parcours pour les vingt-cinq EID terminées au cours des cinq dernières années.

Points saillants

• Les futurs outils, orientations et améliorations des processus devraient garantir que les équipes de projet internes disposent du soutien nécessaire pour planifier et assurer l’exécution des projets nécessitant une EID.
• Il existe une possibilité d’explorer comment les approches existantes utilisées pour évaluer les projets de conservation et restauration (par exemple, la conservation fondée sur des données probantes, les normes de conservation) pourraient mieux intégrer les exigences d’évaluation d’impacts afin de rationaliser la prestation.
• Les outils disponibles d’établissement de la portée de l’EID ne soutiennent pas systématiquement une communication claire, et les risques potentiels, bien qu’ils puissent être pris en compte, ne sont pas toujours bien documentés dans les outils décisionnels.

Principales recommandations

• Mettre à jour la documentation sur le parcours d’EI afin d’améliorer la clarté et la justification du choix du parcours d’EI approprié.
• Développer l’outil d’EID afin de renforcer la documentation du parcours d’EID et des décisions d’établissement de la portée, ainsi que la communication du risque aux décideurs.
• Examiner régulièrement les indicateurs d’EID afin d’améliorer le suivi des tendances et les mesures d’efficacité.