Politiques régissant les ouvrages riverains et en milieu aquatique de même que les activités connexes
Table des matières
- Introduction
- Ouvrages riverains et en milieu aquatique et activités connexes visés par les politiques
- Politiques générales
- Quais et ascenseurs à bateaux
- Remises à bateaux et ports
- Dragage, y compris enlèvement ou relocalisation des billes, souches ou roches
- Stabilisation des rives
- Aménagement de plages
- Emplacements de bateau sur la berge et bassins d’amarrage
- Rampes de mise à l’eau
- Bers roulants
- Boucles de thermopompe
- Conduites d’eau
- Bouées d’amarrage, bouées de natation, plates-formes de natation, parcours et rampes de ski et planche nautiques
- Ouvrages riverains et en milieu aquatique dans les chenaux étroits
- Ouvrages riverains et en milieu aquatique dans les milieux humides
Annexes
Documents imprimables
- Date de modification :